Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente - The Needle Gang
1. Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) définissent les droits et les obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits par The Needle Gang (ci-après désignée comme le "Vendeur") à ses clients (ci-après désignés comme le "Client").
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont des vêtements et des accessoires fabriqués à partir de matériaux recyclés/upcyclés. Les caractéristiques principales des produits sont présentées sur le site internet www.the-needle-gang.fr de manière précise. Le Client est tenu de prendre connaissance de ces informations avant de passer une commande. Les produits étants cousus dans des tissus anciens ils peuvent parfois présenter de petits défauts.
3. Commandes
Le Client peut passer commande en ligne via le site internet www.the-needle-gang.fr. Le processus de commande comporte les étapes suivantes :
- Sélection des produits et ajout au panier.
- Vérification du contenu du panier et modification si nécessaire.
- Identification du Client (connexion à son compte ou création d'un compte).
- Choix du mode de livraison.
- Choix du mode de paiement et paiement de la commande.
Le Client recevra ensuite un e-mail de confirmation de commande. La commande sera exécutée après réception du paiement.
Pré-commande : Les produits en pré-commande seront expédié sous un délais de 1 à 4 semaines, le temps de la confection. Les retours et remboursements ne sont pas acceptés sur les pré-commandes
4. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros (EUR) et comprennent toutes les taxes applicables, y compris la TVA. Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix des produits et sont facturés en sus. Le montant total de la commande, y compris les frais de livraison, est indiqué avant la validation de la commande.
5. Paiement
Le paiement des produits s'effectue en ligne au moment de la commande par carte bancaire, Paypal ou tout autre moyen de paiement accepté par le Vendeur. Le paiement est sécurisé, et les informations de paiement du Client sont traitées de manière confidentielle.
6. Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont indiqués sur le site internet du transporteur (Colissimo ou Mondial Relay) et peuvent varier en fonction de la destination et de la disponibilité des produits. Le Vendeur s'efforce de respecter ces délais, mais ne peut être tenu responsable des retards indépendants de sa volonté.
7. Droit de Rétractation
Le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Le Client doit informer le Vendeur de sa décision de rétractation par courrier électronique à contact@the-needle-gang.fr et renvoyer les produits à ses frais. Après examen du produit retourné il sera proposé au client un échange, un avoir ou un remboursement.
Produits dématérialisés — Absence de droit de rétractation
Les produits vendus sur ce site sous forme de fichiers numériques (patrons PDF, livrets explicatifs, etc.) sont considérés comme des contenus numériques non fournis sur un support matériel.
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour ce type de produit dès lors que le téléchargement a commencé, avec l’accord préalable du client.
En validant sa commande et en téléchargeant les fichiers, le client renonce donc expressément à son droit de rétractation. Aucune demande de remboursement, d’échange ou de retour ne pourra être acceptée pour les produits dématérialisés.
8. Garantie et SAV
Les produits vendus par le Vendeur sont garantis conformes aux spécifications décrites sur le site internet www.the-needle-gang.fr. En cas de non-conformité, le Client peut demander, la réparation, le remplacement ou le remboursement du produit défectueux.
En cas de problème lors de la livraison LETTRE VERTE (perte, détérioration du produit) ou si un produit non éligible est expédié par ce mode de livraison, aucun remboursement ne pourra être accordé. Il appartient au client de choisir le mode de livraison adapté aux produits commandés.
En cas de commande comprenant à la fois un ou plusieurs des produits listés ci-dessus et d’autres articles, le client devra obligatoirement sélectionner un mode de livraison adapté tel que Colissimo ou Mondial Relay. Dans le cas contraire, la commande pourra être annulée ou des frais supplémentaires pourront être demandés pour rectifier l’envoi.
En cas de défaut constaté ultérieurement à la période du droit de rétractation, la réparation du Produit sera la charge du Vendeur pour 6 mois. Passé ce délai un devis sera établi, par le Vendeur à l'attention de l'Acheteur, pour établir le coût de la réparation.
9. Protection des Données Personnelles
Le Vendeur collecte et traite les données personnelles du Client conformément à sa politique de confidentialité, disponible sur le site internet www.the-needle-gang.fr.
10. Litiges
En cas de litige, les parties s'efforceront de résoudre leur différend à l'amiable. À défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social du Vendeur.
11. Droit Applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation et à leur exécution relève de la compétence des tribunaux du même ressort.
Ces conditions générales de vente peuvent être mises à jour périodiquement, il est donc recommandé au Client de les consulter régulièrement.